FESTIVALS

Chères et chers collègues organisateur.trices de festivals de films en Suisse,

Lorsque l'on pense à la promotion et à la sortie d'oeuvres audiovisuelles, le numéro ISAN représente désormais un standard reconnu.

L'identifiant ISAN est donc essentiel pour les cinéastes participant à votre festival et il peut même, à certaines conditions, être obligatoire dans le cadre des obligations de communication à l'Office fédéral de la culture (FR Ordonnance sur le cinéma (OCin)). 

Les sociétés de production et de distribution subventionnées de même que les sociétés suisses et étrangères qui exploitent des films en dehors des salles de cinéma (y compris la vente via des services à la demande ou par abonnement) doivent également et conformément à la loi communiquer un numéro ISAN à l'OFC. Les obligations de communication s'appliquent également aux sociétés de gestion collective dans le cadre des tarifs de gestion collective. En Suisse, ces obligations légales de communiquer un numéro ISAN pour une œuvre audiovisuelle à l'OFC ou à une société de gestion collective sont limitées aux productions suisses ou aux coproductions entre la Suisse et l'étranger. Elles ne concernent que les œuvres d'une durée supérieure à 60 minutes. Les courts métrages peuvent également être "ISANisés", mais sur une base volontaire.

Qu'est-ce qu'un ISAN ?

ISAN est un identifiant pour les œuvres audiovisuelles, y compris pour les films d'animation et les jeux vidéos. Il s'agit d'une combinaison de numéros permettant d'identifier une œuvre de manière unique et incomparable dans le monde entier. Un numéro ISAN coûte CHF 30. Ce prix est négociable en fonction de la quantité et du travail à accomplir pour ISAN Switzerland.

Le moyen le plus facile pour vous, organisateur de festival ou cinéastes, d'obtenir un identifiant ISAN auprès d'ISAN Switzerland est de vous rendre sur le site internet. Nous vous invitons également à ajouter une simple indication sur votre site internet précisant qu'un numéro ISAN est nécessaire pour les films de plus de 60 minutes ainsi qu'un lien vers la page ISAN Switzerland pour l'enregistrement https://isanswitzerland.ch/fr/compte-client/enregistrement-en-ligne. Les cinéastes peuvent s'y inscrire et saisir eux-mêmes les données relatives à leurs œuvres. "ISANiser" des oeuvres sert à la fois aux cinéastes, mais également aux sociétés soumises à l'obligation de communiquer ainsi qu'à l'organisation d'ISAN elle-même car en incitant l'identification ISAN nous oeuvrons pour la protection et la gestion des biens culturels audiovisuels.

Nous serions enchanté.es de pouvoir en discuter plus en détails avec vous lors d'un entretien et attendons avec impatience vos commentaires.

Meilleures saluations,

ISAN Switzerland